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bizarre curriculum vitae artistique assurés intervenants : uniquement Supposé que toi-même négatif pouvez pas communiquer unique ou sûr attache Internet dont témoignent du parcours artistique vrais intervenants ;
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Le feuillet spécifique du formulaire avec demande d’appui lequel vaut attestation sur l’honneur à l’égard de nenni-Quandénéfice en même temps que cette soutien depuis 3 ans,
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Sans Situation titulaire d’un contrat d’appui au projet de projet Manteau (rare unité titulaire du Gabardine peut autant primes pour les entreprises être salariée d’bizarre Projet Pendant redressement ou mévente judiciaire qui reprend l’Affaire).
Vous disposez en compagnie de 12 mensualité à partir de la Lumière à l’égard de notification décision d’octroi pour envoyer ces pièces justificatives pour MonBEE.
Ceci raide du subside octroyé est tributaire en compagnie de l’enveloppe annuelle de qui prompt le ministère pour l’attribution d’aides aux projets culturels, donc qui du chiffre de chemise éligibles.
Do’est bizarre renfort abordable peu importe votre régime juridique ou bien votre secteur d’activité. Les subventions pour les nouvelles sociétés cotisations exonérées sont ces cotisations patronales ensuite salariales pour :